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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC
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Bi Hélix
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bi Hélix
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3697325
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
Bi Hélix de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque Bi Hélix

Déposée le 8 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bi Hélix »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 rue jacquard - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 rue jacquard - 69800 - SAINT PRIEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bi Hélix est expirée depuis le 8 décembre 2019.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASILURE , BLACK SILURE , CARNALU , TORP , Aqualunox , REMORQUE GT GRAND TOURISME , Barque Titanium Silurine , Family , TORP 350 SILVER , DELTA NAUTIC


DELTA NAUTIC, SAS - 1 rue jacquard - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 517442307


DELTA NAUTIC - 1 rue jacquard - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs electriques pour barques et bateaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.